Clic : (24) Bergerac

DOCUMENTS

Les documents suivants, reltifs à la création puis aux réunions des Comités Locaux d'Informations et de Concertation, sont accessibles par un simple clic (dans la colonne "Fichiers joints") :

Documents
Document Fichiers joints Date Mise en ligne Commentaires
Arrêté de Prescription CLIC Bergerac-APclic-22_06_07.pdf (224ko)
22/06/2007
Arrêté Modificatif APCClicBergerac30_01_09.pdf (271ko)
30/01/2009 06/05/2009 modif constitution colléges
Comptes rendus (avec PJ) CR-CLIC-BNCEURENCO-11052009_final__2_.pdf (5587ko)
11/05/2009 03/07/2009
Bergerac-CRdefinitif-01_10_07.pdf (562ko)
01/10/2007

Localisation des établissements sur la carte