PPRT : BREZAC Le Fleix

DOCUMENTS

Les documents suivants, accessibles par un simple clic, sont également disponibles en mairie. Vous pouvez faire part de vos observations durant la phase de concertation, soit sur le registre en Mairie, soit en utilisant le formulaire suivant (les remarques faites dans ce cadre alimenteront le bilan sur la concertation mais ne feront pas l'objet de réponses individuelles, elles devront être renouvelées durant l'enquête publique pour être officiellement examinées par le commissaire enquêteur) :

Documents
Document Fichiers joints Date Mise en ligne Commentaires
Arrêté de prescription PPRT AP-prescription_brezac_02.tif (193ko)
 09/04/2010 11/05/2010 Arrêté de prescription du PPRT
Périmètre d'étude perimetre_brezac_02.JPEG (1400ko)
 20/11/2009 11/05/2010 Périmètre d'étude
Carte des aléas SYNTHESE_ALEAS_PROB_06.JPEG (1350ko)
 22/01/2011 11/05/2011
Carte des enjeux Synthese_des_enjeux.jpg (1894ko)
 28/01/2011 11/05/2011
Réunion publique CR_04042011_RP_PPRT-BREZAC_01.pdf (2786ko)
 04/04/2011 11/05/2011 Compte rendu de réunion et présentations
1er projet de règlement reglement__pprt__brezac_sans_recommandation_ep_01.pdf (102ko)
recommandations__pprt_brezac_ep_01.pdf (44ko)
 04/04/2011 11/05/2011 projet présenté en réunion publique
projet de zonage Zonage_reglementaire_GP_01.jpg (2127ko)
 04/04/2011 11/05/2011 zonage présenté en réunion publique
Note de présentation du PPRT note_presentation_brezac_ep_v2.pdf (4466ko)
 16/05/2011 16/05/2011 note de présentation accompagnant le projet de réglement
Bilan de la concertation Bilan_concertation_Brezac_ep_v1.pdf (60ko)
 16/05/2011 16/05/2011 1ier Bilan de la concertation
Arrêté prescription enquête publique
19/09/2011 19/09/2011 L'enquete publique aura lieu du 5 septembre au 5 octobre
Arrêté d'approbation AP_Approbation_Brezac_signe.pdf.pdf (129ko)
 05/12/2011 07/12/2011 Pas de modification du dossier suite à l'enquête publique

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