PPRT : SPD

DOCUMENTS

Les documents suivants, accessibles par un simple clic, sont également disponibles en mairie. Vous pouvez faire part de vos observations durant la phase de concertation, soit sur le registre en Mairie, soit en utilisant le formulaire suivant (les remarques faites dans ce cadre alimenteront le bilan sur la concertation mais ne feront pas l'objet de réponses individuelles, elles devront être renouvelées durant l'enquête publique pour être officiellement examinées par le commissaire enquêteur) :

Documents
Document Fichiers joints Date Mise en ligne Commentaires
Rapport de prescription rapport_prescription_PPRT_SPD_03.pdf (1174ko)
09/09/2008 21/11/2008
Arrêté de prescription PPRT AP-PPRT-SPD_02.pdf (274ko)
21/10/2008 20/11/2008
Périmètre d'étude Perimetre-etude_02.JPG (1214ko)
21/10/2008 02/09/2008
Carte des aléas carte_des_aleas_spd.pdf (7967ko)
09/12/2009 Aléa figurant dans le projet PPRT adressé aux personnes et organismes associés
carte_de_l_alea_thermique_SPD.pdf (7591ko)
09/12/2009 Aléa thermique figurant dans le projet PPRT adressé aux personnes et organismes associés
carte_alea_surpression_SPD.pdf (7825ko)
09/12/2009 Aléa surpression figurant dans le projet PPRT adressé aux personnes et organismes associés
aleas_global_02.jpg (1536ko)
03/09/2009 18/09/2009
Carte des enjeux carte_des_enjeux_SPD_01.pdf (1126ko)
09/12/2009 Carte figurant dans le dossier projet PPRT
carte_enjeux_SPD_03.pdf (402ko)
carte_des_enjeux_SPD.pdf (1126ko)
03/09/2009 18/09/2009
1er projet de zonage carte_reglementaire_SPD.pdf (459ko)
09/12/2009 09/12/2009 zonage réglementaire adressé aux personnes et organismes associés
1er projet de règlement Projet_reglement_PPRT_SPD_26_11_09_V2.pdf (116ko)
09/12/2009 09/12/2009 Projet de réglement adressé aux personnes et organismes associés
Note de présentation du PPRT NOTE_DE_PRESENTATION_SPD_V2.pdf (336ko)
09/12/2009 09/12/2009 Version projet adressée aux personnes et organismes associés
Arrêté de prolongation du délai SPD_AP_prorog_PPRT.pdf (49ko)
31/03/2010 12/05/2010 Prorogation du délai d'approbation au 21 octobre 2010

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